Assistant des Hôpitaux de Besançon
Chef de Clinique à la Faculté de Besançon
Interne des Hôpitaux de Besançon
Diplôme d’études spécialisées en ophtalmologie
Docteur en Médecine
Diplôme d’Études approfondies Génie biologique et médical option Biomatériaux, université Paris XIII

Français
Anglais

SFO (Société Française d’Ophtalmologie)

Le Dr Jean-Michel BOSC, médecin spécialiste conventionné, relève du secteur à honoraires libres (secteur 2) et pratique des dépassements d’honoraire.

Votre médecin détermine librement ses honoraires qui peuvent donc être supérieurs à ceux fixés par la convention le liant à la sécurité sociale. Leur montant doit cependant être déterminé avec tact et mesure conformément à l’article 53 du Code déontologie médicale en tenant compte de la complexité de l’acte, de la situation du patient, de la réglementation en vigueur ou de circonstances particulières. La facturation de dépassements d’honoraires est par ailleurs interdite pour les bénéficiaires de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) et de l’aide au paiement d’une complémentaire santé (ACS).

Votre médecin doit obligatoirement vous informer avant de réaliser un acte non remboursé par la sécurité sociale. En outre, dès lors que les dépassements d’honoraires des actes et prestations facturés atteignent 70 euros, votre médecin doit vous en informer par écrit, préalablement à la réalisation de la prestation.

Les médecins d’Ophtalliance suivent les recommandations de l’Assurance Maladie quant à la pratique des dépassements d’honoraires. La fourchette des honoraires varie de 1 à 2,5 fois le tarif conventionnel.

Pour chaque chirurgie, un devis vous sera remis afin de vous renseigner, auprès de votre mutuelle ou assurance complémentaire, sur le taux de prise en charge.